Nous contacterToutes les photographies, vidéos, illustrations, créations graphiques et logos présentés sur ce site sont protégés. Ils ne sont pas libres de droits et ne peuvent pas être réutilisés librement.
Images et contenus protégés
Les contenus visuels publiés sur le site Waterbike Verdon appartiennent, selon les cas, à la SAS Waterbike Verdon, à leurs auteurs respectifs ou sont utilisés avec leur autorisation.
Le fait qu’une photographie ou une vidéo soit visible, téléchargeable ou partageable sur Internet ne signifie pas qu’elle est libre de droits. Aucune licence de réutilisation n’est accordée du seul fait de sa publication sur le site.
Utilisation sans autorisation
Sauf exception prévue par la loi, toute copie, reproduction, capture, téléchargement, modification, recadrage, suppression du logo ou du marquage, diffusion, republication ou exploitation, même partielle, nécessite une autorisation écrite préalable.
Cette règle s’applique notamment à une utilisation sur un autre site internet, une fiche d’établissement, une plateforme de réservation, une publicité, un document commercial, une affiche, un article, une publication ou une vidéo sur les réseaux sociaux.
Site, Facebook et réseaux sociaux
La présente information concerne notamment les photographies, vidéos et créations dont Jean-Philippe Charlier, la SAS Waterbike Verdon ou leurs ayants droit détiennent les droits et qui sont publiées sur :
- le site waterbike-verdon.com ;
- le compte Facebook Jean Philippe Charlier ;
- la page Facebook Waterbike Verdon Officiel ;
- les autres comptes et réseaux sociaux officiels liés à l’activité Waterbike Verdon.
Sont également concernés les contenus protégés présentant l’activité Waterbike, les Waterbikes, les prototypes, les équipements, les événements ou les communications portant la marque ou les signes distinctifs SPATIUM et/ou WATERBIKE VERDON.
Le fait qu’une photographie représente l’activité Waterbike ou affiche ces marques ne la rend pas libre de droits. Sa réutilisation reste soumise aux droits de son auteur, de son titulaire et, le cas échéant, aux droits attachés aux marques et aux personnes représentées.
Le partage au moyen des fonctions natives d’un réseau social ne transfère aucun droit de propriété. Toute extraction de l’image pour la republier séparément ou l’utiliser sur un autre support nécessite une autorisation préalable.
Les photographies transmises par les clients dans la rubrique « Avis clients » restent elles aussi protégées. Leur publication par Waterbike Verdon n’autorise pas un tiers à les réutiliser.
Cette mention ne retire aucun droit aux photographes, clients ou autres tiers qui seraient eux-mêmes titulaires des droits sur leurs créations.
Conséquences d’une utilisation non autorisée
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à une demande de retrait immédiat, à une demande d’indemnisation et, lorsque les conditions légales sont réunies, à toute action civile ou pénale utile, notamment sur le fondement de la contrefaçon.
La SAS Waterbike Verdon et, le cas échéant, l’auteur ou le titulaire des droits se réservent le droit de faire constater l’utilisation litigieuse et d’engager les démarches nécessaires pour faire cesser l’atteinte et obtenir réparation du préjudice subi.
Demander une autorisation
Pour utiliser une photo ou une vidéo, indiquez le contenu concerné, le support envisagé, la durée, le territoire et le caractère commercial ou non de l’utilisation. Une autorisation n’est valable que si elle a été confirmée par écrit.
Demander une autorisation à Waterbike VerdonRéférences légales
Le Code de la propriété intellectuelle reconnaît à l’auteur un droit exclusif sur son œuvre. Il prévoit qu’une reproduction ou une représentation sans consentement est illicite et qualifie la contrefaçon de délit, sous réserve des conditions et exceptions prévues par la loi.
Article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelleArticle L.122-4 du Code de la propriété intellectuelleArticle L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle